Délibérations

rechercher

7 RÉSULTAT(S) TROUVÉ(S)

2018/005

Composition de la commission des marchés (310.52 Ko)

2018/006

Acquisition de site Québécor à Lille (58.45 Ko)

2018/007

Actualisation financière des conventions -cadres (90.77 Ko)

2018/008

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.29 Ko)

2018/009

Convention pré-opérationnelle "Hénin-Beaumont - Ilot Gabriel Péri" (57.62 Ko)

2018/010

Convention pré-opérationnelle Etaples sur Mer - Hypercentre (58.94 Ko)

2018/011

Convention pré-opérationnelle Eperlecques - Ancien garage automobile (58.36 Ko)

2018/012

Convention pré-opérationnelle Wizernes - Brasserie rue du Moulin" (58.25 Ko)

2018/013

Convention pré-opérationnelle Saint-Pol sur Ternoise - site EDF rue de Fruges (58.36 Ko)

2018/014

Convention pré-opérationnelle Bienvillers-au-Bois - Ancienne bonneterie (61.66 Ko)

2018/015

Convention pré-opérationnelle Maretz - site GTN, rue Eugène Lefebvre (58.3 Ko)

2018/016

Convention d'opportunité Genech- Corps de ferme, rue du Général Leclerc (70.2 Ko)

2018/017

Convention operationnelle " Saint Amand les Eaux - ZAC du Marillion (72.37 Ko)

2018/018

Convention operationnelle "Guines - Friche avenue de Verdun" (71.67 Ko)

2018/019

Convention operationnelle "Auchy les Orchies - Corps de ferme, rue du Rossignol" (71.43 Ko)

2018/020

Convention operationnelle " Audruicq - Maison médicale" (71.35 Ko)

2018/021

Prolongation de la convention operationnelle " Territoire tourquennois - sites habitat - Halluin - Customagic" (61.35 Ko)

2018/022

Prolongation de la convention operationnelle " Béthune - Pôle gare" (61.35 Ko)

2018/023

Prolongation de la convention operationnelle " Hénin-Beaumont Bénalu " (60.9 Ko)

2018/024

Prolongation de la convention operationnelle " Lens - requalification du Quartier Van Pelt " (61.34 Ko)

2018/025

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - Centre Ville " (61.2 Ko)

2018/026

Prolongation de la convention operationnelle " Onnaing - quartier de la Gare " (61.43 Ko)

2018/027

Prolongation de la convention operationnelle " Wavrans sur l'Aa - Centre Bourg " (61.33 Ko)

2018/028

Prolongation de la convention operationnelle " Denain - Ilot Basly " (61 Ko)

2018/029

Prolongation de la convention operationnelle "Denain Douchy les mines Lourches - les Pierres Blanches " (62.46 Ko)

2018/065

Exercice 2019 : La levée de la taxe d'équipement (53.27 Ko)

2018/066

Exercice 2019 : Le budget initial 2019 (1.39 Mo)

2018/067

Exercice 2019 : Les contributions 2019 au comité d'entreprise (40.85 Ko)

2018/068

Exercice 2019 : L'application du principe de fongibilité asymétrique (59.25 Ko)

2018/069

Admission en non valeur (58.81 Ko)

2018/070

Plan Action Cœur de ville : partenariat avec Action Logement (63.08 Ko)

2018/071

Convention-cadre de partenariat avec la CC des Deux Baies en Montreuillois (55.61 Ko)

2018/072

Blaringhem - zonne industrielle rue de Wardrecques : modalités de cession (61.81 Ko)

2018/073

Auchy des hesdin - ancienne filature : modalites de cession (66.2 Ko)

2018/074

Programme et modalités de cession des opérations "MEL - PMRQAD" (75.39 Ko)

2018/075

Convention pré-opérationnelle "Masnières - Site NORPEC et abords" (59.27 Ko)

2018/076

Convention pré-opérationnelle "Nieppe-Parvis Notre Dame" (58.46 Ko)

2018/077

Convention pré-opérationnelle "Baralle - Corps de ferme, rue verte" (58.97 Ko)

2018/078

Convention d'opportunité "Arras - secteur de la Petite vitesse" (69.75 Ko)

2018/079

Convention d'opportunité "Carency - Centre village" (69.23 Ko)

2018/080

Convention d'opportunité "Templeuve - terrain, rue du Maresquel" (69.75 Ko)

2018/081

Convention d'opportunité "Douai - secteur gare" (69.55 Ko)

2018/082

Convention d'opportunité "Maubeuge - Ancien Bâtiment de la Banque de France" (70.98 Ko)

2018/083

Convention opérationnelle "Lille, Hellemmes - Quebecor H2D (66.75 Ko)

2018/084

Convention opérationnelle "Ghyvelde - habitations, rue du lac" (72.97 Ko)

2018/085

Convention opérationnelle "Nordausques Corps de ferme, rues de la Mairie et de la Panne" (73.74 Ko)

2019/086

Convention opérationnelle "Tourcoing - revitalisation du centre-ville" (72.36 Ko)

2018/087

Convention opérationnelle "Choques - Centre - Bourg ancienne entreprise de transport" (73.64 Ko)

2018/088

Convention opérationnelle "Beaumetz les Aire - Ancien site artisanal, rue d'Aire" (73.17 Ko)

2018/089

Convention opérationnelle "Magnicourt en Comte - Hangar rue du Chaâteau de la Motte" (73.77 Ko)

2018/090

Convention opérationnelle "Somain - Chapelle Sainte Barbe" (72.69 Ko)

2018/091

Prolongation de la convention opérationnelle "Coudekerque Branceh - TCA, suite" (62.15 Ko)

2018/092

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Saint Pol sur Mer - Quai Wilson, suite" (62.76 Ko)

2018/093

Prolongation de la convention opérationnelle "Gravelines - Quartier de la Gare finalisation" (62.63 Ko)

2018/094

Prolongation de la convention opérationnelle "Teteghem - secteur Degroote" (62.55 Ko)

2018/095

Prolongation de la convention opérationnelle "Dourges Hénin Beaumont, Noyelles Godault - Abords du site Sainte Henriette" (64.46 Ko)

2018/096

Prolongation de la convention opérationnelle "Liévin - Ilot Defernez/Lamendin" (61.49 Ko)

2018/097

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de Ville" (63.81 Ko)

2018/098

Prolongation de la convention opérationnelle "Anzin - Cour laurent" (61.43 Ko)

2018/099

Prolongation de la convention opérationnelle "Marconne - La Corne" (62.04 Ko)

2018/100

Prolongation de la convention opérationnelle "Escuelbecq - Centre village" (61.94 Ko)

2018/101

Prolongation de la convention opérationnelle "Téteghem - Rue Neuve, suite" (61.83 Ko)

2018/102

Prolongation de la convention opérationnelle "Norrent - FONTES 6 Etablissements Guy Leroy" (62.54 Ko)

2018/103

Prolongation de la convention opérationnelle "Etaples sur Mer - Pôle d'échange" (63.29 Ko)

2018/104

Prolongation de la convention opérationnelle "Rang du Fliers - Sucrerie du Marquenterre " (63.2 Ko)

2018/105

Prolongation de la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Rue Mirabeau" (62.38 Ko)

2018/106

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge - Abordes de la RN 49" (61.96 Ko)

2018/107

Prolongation de la convention opérationnelle "Ecques - Centre bourg" (61.9 Ko)

2018/108

Prolongation de la convention opérationnelle "La sentinelle - Fosse Ernest" (62.89 Ko)

2018/109

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Python - site SASA" (61.88 Ko)

2018/110

Prolongation de la convention opérationnelle " Dunkerque - Quai des Américains, suite" (61.97 Ko)

2018/111

Prolongation de la convention opérationnelle "Noyelles sous lens -Renouvellement urbain, Impasse lheureux" (62.98 Ko)

2018/112

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Accompagnement de l'OPAH-RU" (63.75 Ko)

2018/113

Prolongation de la convention opérationnelle "Maubeuge -Pont Allant" (62.12 Ko)

2018/114

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoires lillois - sites habitat (Lille - 53 rue du Bois d'Annappes et 89 rue de Madagascar" (63.68 Ko)

2018/115

Prolongation de la convention opérationnelle "Territoire roubaisien - sites habitat (Roubaix - site Mazagran, rue Mazagran" (63.24 Ko)

2018/116

Prolongation de la convention opérationnelle " Fampoux - Rue du Contre - Amiral Mottez" (61.68 Ko)

2018/117

Prolongation de la convention opérationnelle " Monchy le Preux - rue du Tilleul" (61.62 Ko)

2018/118

Prolongation de la convention opérationnelle "Dunkerque Malo Rosendael - Quartier de la gare, FDRS" (63.02 Ko)

2018/119

Prolongation de la convention opérationnelle "Hergnies - Centre Bourgs ruraux, cœur de ville " (63.54 Ko)

2018/120

renouvellement de la convention opérationnelle "Ancien supermarché Casino" (66.62 Ko)

2018/121

renouvellement de la convention opérationnelle "Dunkerque - Etablissement Caloin" (72.86 Ko)

2019/001

Le compte financier 2018 : approbation du compte et affectation du résultat (9.2 Mo)

2019/002

Plan Action Cœur de Ville : partenariat avec l'EPARECA (63.32 Ko)

2019/004

Convention opérationnelle "Boulogne-sur-Mer - Habitations, rue Felix Adam" (73.06 Ko)

2019/005

Convention pré-opérationnelle "Croix -ilots d'habitations, rues du Tonkin et Saint Jacques" (60.2 Ko)

2019/006

Convention pré-opérationnelle "Boussières-en-Cambrésis - Corps de ferme, rue du général de Gaulle" (60.84 Ko)

2019/007

Convention pré-opérationnelle "Ors - Café de la place, Grand rue" (58.9 Ko)

2019/008

Convention pré-opérationnelle "Rouvroy - locaux d'activités, rue Pasteur" (58.8 Ko)

2019/009

convention pré-opérationnelle " Ostricourt -Centre - Ville, place Albert Thomas" (59.75 Ko)

2019/010

convention d'opportunité "Aubry-du-Hainaut - Habitations, rue Henri Maurice" (70.55 Ko)

2019/011

convention d'opportunité "Hondeghem - Ecole Sainte Bernadette, rue de Sainte-Marie Cappel " (71.39 Ko)

2019/012

convention opérationnelle "Burbure - Centre-bourg, rue du Vaudieu" (72.47 Ko)

2019/013

convention opérationnelle "Maretz - Centre-bourg, rues du Maréchal Gallieni et de la Victoire" (73.29 Ko)

2019/014

convention opérationnelle "Roost-Warendin - ancien dépôt de vente, rue Pierre Brossolette" (72.91 Ko)

2019/015

convention opérationnelle "helfaut - Corps de ferme, rue de l'abbé Palfart" (72.09 Ko)

2019/016

convention opérationnelle"Thiennes - Ancien silo, rue de la gare" (72.16 Ko)

2019/017

convention opérationnelle "Maroilles - Valorisation patrimoniale et touristique du site abbatial, cour de l'Abbaye" (74.32 Ko)

2019/018

convention opérationnelle "Poix-du-Nord - Atelier de confection, rue de Keighley" (72.12 Ko)

2019/019

Prolongation de la convention opérationnelle "Carvin - Ilot Amora, suite" (60.21 Ko)

2019/020

Prolongation de la convention opérationnelle "Moulle - Centre - Village" (60.99 Ko)

2019/021

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint -Omer - Gaz de France" (60.98 Ko)

2019/022

Prolongation de la convention opérationnelle " Fourmies - Avenue Kennedy" (60.69 Ko)

2019/023

Prolongation de la convention opérationnelle "Saint-Folquin - Centre bourg" (61.13 Ko)

2019/024

Prolongation de la convention opérationnelle " Willems - Site Caddy" (59.82 Ko)

2019/025

prolongation de la convention opérationnelle "Bertincourt - Rue Poincaré" (61.06 Ko)

2019/026

Prolongation de la convention opérationnelle "Nouvelle-Eglise - Centre Bourg" (61.16 Ko)

2019/027

Ajout d'un signataire à la convention opérationnelle "Robecq - Bassin VNF" (73.14 Ko)