Délibérations
rechercher
2021/023
Approbation du procès-verbal du CA du 22 octobre 2021 (376 Ko)
2021/024
Levée de la taxe spéciale d'équipement (TSE) (369.91 Ko)
2021/025
Budget initial 2022 (1.35 Mo)
2021/026
Subvention 2022 au comité social et économique (CSE) (544.03 Ko)
2021/027
Convention de co-financement pour la réalisation d'une étude d'identification et de requalification des friches stratégiques et prioritaires sur le territoire de la CAVM (601.09 Ko)
2021/028
Convention opérationnelle "Anzin - Valenciennes - NPNRU, Bleuse Borne Faubourg de Lille" (307.9 Ko)
B/2021/105
Convention opérationnelle "Wimille- Blanchisserie, rue du Générale de Gaulle" (636.38 Ko)
B/2021/106
Convention opérationnelle "Bertry - Site industriel, rue Jeanne d'Arc" (311.47 Ko)
B/2021/107
Convention opérationnelle "ARLEUX - Café- Rue du Bias" (633.88 Ko)
B/2021/108
Convention opérationnelle "Auby - Entrepôt, rue Carnot" (636.47 Ko)
B/2021/109
Convention opérationnelle "Wallers-Arenberg - Corps de ferme et maisons, rue Marcel Danna" (635.84 Ko)
B/2021/110
Convention opérationnelle "Aubry-du-Hainaut - Centre-Bourg, rue Henri Maurice" (307.87 Ko)
B/2021/111
Convention opérationnelle "Merville - Bâtiments aéronautiques, rue du Dr Rousseau" (641.41 Ko)
B/2021/112
Avenant à la Convention opérationnelle "Emmerin - La Howarderie" (669.41 Ko)
B/2021/113
Avenant à la Convention opérationnelle "Wattignies - Centre-Ville, rue Clemenceau" (306.12 Ko)
B/2021/114
Avenant à la Convention opérationnelle "Ruitz - Centre-Bourg" (641.91 Ko)
B/2021/115
Avenant à la Convention opérationnelle "Montreuil - Habitations rue Pierre Ledent" (307.69 Ko)
B/2021/116
Avenant à la Convention opérationnelle "Auby - Restructuration du centre-ville" (315.56 Ko)
B/2021/117
Avenant à la Convention opérationnelle "Douai - site Sadchar" (308.47 Ko)
B/2021/118
Avenant à la Convention opérationnelle "Roost-Warendin - Friche de l'Escarpelle" (314.12 Ko)
B/2021/119
Avenant à la Convention opérationnelle "Leforest - Centre-ville" (310.44 Ko)
B/2021/120
Avenant à la Convention opérationnelle "Maubeuge - Ancien Bâtiment de la Banque de France" (313.53 Ko)
B/2021/121
Avenant à la Convention opérationnelle "Ecques - Brasserie Canler" (309.84 Ko)
B/2021/122
Avenant à la Convention opérationnelle "Prouvy - Papeterie Lagoda" (313.06 Ko)
B/2021/123
Avenant à la Convention opérationnelle "ORCHIES - Rue Leon Rudent" (308.88 Ko)
2021/014
Procès verbaux du Bureau et CA du 11 juin 2021 (295.28 Ko)
2021/015
Election du Président /Présidente (493.22 Ko)
2021/016
Election du 1er vice-président (502.34 Ko)
2021/017
Election du 2ème vice-président (498.78 Ko)
2021/018
Renouvellement partiel du Bureau (546.25 Ko)
2021/019
Renouvellement partiel de la Commission des marchés (511.9 Ko)
2021/020
Budget rectificatif n°1 pour 2021 (315 Ko)
2021/007
Modalités d’intervention sur les opérations de renaturation (154 Ko)
2021/009
Convention opérationnelle - Loos – Bâtiments industriels, rue Danton (156.97 Ko)
2021/010
Convention opérationnelle - Douaisis Agglo – Bâtiments industiels, Hautes rives (157.69 Ko)
2021/011
Convention opérationnelle - Denain - NPNRU, rue de Villars (165.97 Ko)
2021/012
Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing – Tissage Lepoutre (162.22 Ko)
2021/013
Avenant à la convention opérationnelle - Lens – Requalification du site Van Pelt (162.65 Ko)
B/2021/048
Adhésion à la Place de la communication (154.72 Ko)
B/2021/049
Convention de partenariat inter EPF (156.25 Ko)
B/2021/050
Validation du prix de cession suite à l’appel à projets pour l’opération « Annequin – Cœur de ville » (163.38 Ko)
B/2021/051
Convention opérationnelle - Houplin-Ancoisne – Habitation, rue Roger Salengro (156.38 Ko)
B/2021/052
Convention opérationnelle - Lille – Locaux commerciaux, rue Crespel Tilloy (157.56 Ko)
B/2021/053
Convention opérationnelle - Templemars – Hangar, rue du Chevalier de la Barre (155.47 Ko)
B/2021/054
Convention opérationnelle - Dunkerque, Fort Mardyck – Bâtiments d’activité, rue Léon Blum (158.38 Ko)
B/2021/055
Convention opérationnelle - Dunkerque, Saint-Pol-sur-Mer – Cité des Cheminots (155.41 Ko)
B/2021/056
Convention opérationnelle - Auchy-Les-Mines – Hangars, rue Edmond Grenier (157.97 Ko)
B/2021/057
Convention opérationnelle - Béthune – Impasse Pontfort (156.19 Ko)
B/2021/058
Convention opérationnelle - Béthune – La Pierrette (157.66 Ko)
B/2021/059
Convention opérationnelle - Béthune – Pôle gare (156.22 Ko)
B/2021/060
Convention opérationnelle - Calonne-Ricouart – Bâtiment des pompes funèbres, rue Auguste Delattre (155.75 Ko)
B/2021/061
Convention opérationnelle - Douai – Immeubles mixtes, rue de Bellain (158.62 Ko)
B/2021/062
Convention opérationnelle - Férin – Restructuration centre-bourg (157.09 Ko)
B/2021/063
Convention opérationnelle - Carvin – Habitations, Hameau Sainte-Barbe (155.65 Ko)
B/2021/064
Convention opérationnelle - Courcelles-Les-Lens – Corps de Ferme, rue Ferrer (160.06 Ko)
B/2021/065
Convention opérationnelle - Libercourt - Site industriel, La Haute Voie (157.15 Ko)
B/2021/066
Convention opérationnelle - Rouvroy – Locaux d’activités, rue Pasteur (157.66 Ko)
B/2021/067
Convention opérationnelle - Loison-sous-Lens – Centre ville, Versant Nord (156.59 Ko)
B/2021/068
Convention opérationnelle - Rousies – Site de la Faïencerie (158.53 Ko)
B/2021/069
Convention opérationnelle - Fenain – Presbythère, rue Jean Jaurès (156.53 Ko)
B/2021/070
Convention opérationnelle - Montigny-en-Ostrevent – Maison de maître, rue du Calvaire (159.47 Ko)
B/2021/071
Convention opérationnelle - Bouvignies – Corps de ferme, rue Neuve (156.69 Ko)
B/2021/072
Convention opérationnelle - Coutiches – Ensemble foncier, rue Hallouchery (159.31 Ko)
B/2021/073
Convention opérationnelle - Ennevelin – Ilôt des Roses (156.13 Ko)
B/2021/074
Convention opérationnelle - Buire-Au-Bois – Centre village (159.69 Ko)
B/2021/075
Convention opérationnelle - Frevent – Filature, place du Jeu de Paume (156.41 Ko)
B/2021/076
Avenant de la convention opérationnelle - Lille – Recyclage immobilier en diffus – cité Saint-Maurice (166.6 Ko)
B/2021/077
Avenant de la convention opérationnelle - Lille – Rue Simmons. (159.03 Ko)
B/2021/078
Avenant de la convention opérationnelle - Mel – Logements Vacants Dégradés (164.35 Ko)
B/2021/079
Avenant de la convention opérationnelle - Acq – Centre-bourg (156.69 Ko)
B/2021/080
Avenant de la convention opérationnelle - Sainte-Catherine – Ancienne clinique (163.84 Ko)
B/2021/081
Avenant de la convention opérationnelle - Gravelines – Quartier de la gare, finalisation (161.19 Ko)
B/2021/082
Avenant de la convention opérationnelle - Annezin – Ilôt Liberté. (159.16 Ko)
B/2021/083
Avenant de la convention opérationnelle - Billy-Berclau, Douvrin – La Française de Mécanique (162.78 Ko)
B/2021/084
Avenant de la convention opérationnelle - Douvrin – Site Netto (161.81 Ko)
B/2021/085
Avenant de la convention opérationnelle - Avesne-les-Aubert – Sites Industriels, rues Barbusse et Carnot (162.94 Ko)
B/2021/086
Avenant de la convention opérationnelle - Béthencourt – Ancien atelier rue Voltaire (160.75 Ko)
B/2021/087
Avenant de la convention opérationnelle - Fontaine-Au-Pire – Ancienne surface commerciale (166.78 Ko)
B/2021/088
Avenant de la convention opérationnelle- Douai – rue des Parthiaux (161.78 Ko)
B/2021/089
Avenant de la convention opérationnelle - Raimbeaucourt – Café Brasserie et ses abords (163.63 Ko)
B/2021/090
Avenant de la convention opérationnelle - Ferrière La Grande – Opération de renouvellement urbain (162.97 Ko)
B/2021/091
Avenant de la convention opérationnelle - Jeumont, Marpent – Quartier de la gare (163.16 Ko)
B/2021/092
Avenant de la convention opérationnelle - Maubeuge – La Clouterie (338.87 Ko)
B/2021/093
Avenant de la convention opérationnelle - Onnaing – Centre-ville (161.56 Ko)
B/2021/094
Avenant de la convention opérationnelle - Noyelles-sous-Lens – Centre-ville (161.16 Ko)
B/2021/095
Avenant de la convention opérationnelle- Sars-Poteries – L’Auberge Fleurie (162.63 Ko)
B/2021/096
Avenant de la convention opérationnelle - Estaires – Etablissements Madeleine (159.38 Ko)
B/2021/097
Avenant de la convention opérationnelle -Sailly-Sur-La-Lys – Filature Safilin (158.88 Ko)
B/2021/098
Avenant de la convention opérationnelle - Villers-lez-Cagnicourt – La brioche, ancienne râperie (161.22 Ko)
B/2021/099
Avenant de la convention opérationnelle - Alquines – Centre-bourg (164.63 Ko)
B/2021/100
Avenant de la convention opérationnelle - Le Quesnoy – Quartier de la Gare (160.81 Ko)
B/2021/101
Avenant de la convention opérationnelle - Audruicq – Maison médicale (160.81 Ko)
B/2021/102
Avenant de la convention opérationnelle - Saint-Folquin – Centre-Bourg (159.16 Ko)
B/2021/103
Avenant de la convention opérationnelle - Wignehies – Ancienne filature (160.97 Ko)
B/2021/040
Renouvellement de l'adhésion à l'OFSML (158.15 Ko)
B/2021/041
Cessions - Saint Laurent Blangy - Parc Urbain de la Brayelle (595.16 Ko)
B/2021/042
Convention opérationnelle - "Houdain - Bâtiments miniers, Plaine Fosse 7" (158.28 Ko)
B/2021/043
Convention opérationnelle - "Coulogne - Ancien atelier mécanique" (157.47 Ko)
B/2021/044
Convention opérationnelle - "Jeumont - Bâtiments industriels, rue Puissant" (158.09 Ko)
B/2021/045
Convention opérationnelle - "Thumeries - Site industriel, rue Joseph Beghin" (157.34 Ko)
B/2021/046
Avenant à la convention opérationnelle - "Tourcoing - Ciuch, 61 rue Jeanne d'Arc" (162.34 Ko)
B/2021/047
Avenant à la convention opérationnelle - "Le Cateau-Cambrésis - Ancien commerce, rue Charles Seydoux" (161.72 Ko)
2021/001
Compte financier 2020 : Approbation du compte et affectation du résultat (12.76 Mo)
2021/002
Désignation du représentant des élus au Comité national de l'action sociale (CNAS) (342.03 Ko)
2021/003
Convention opérationnelle "Bousbecque - Site Beaulieu" (439.44 Ko)
2021/004
Convention opérationnelle "Valenciennes - Action cœur de ville, requalification immobilières en diffus" (459.72 Ko)
2021/005
Avenant à la convention opérationnelle " Lille - Hellemmes - Site commercial, boulevard de Lezennes" (514.44 Ko)
2021/006
Avenant à la convention opérationnelle " Outreau - Liane amont, Resurgat 1" (508.34 Ko)
B/2021/029
Renouvellement de l'adhésion au CECIM NORD (481.56 Ko)
B/2021/030
Renouvellement de l'adhésion la Cité des entreprises (483.44 Ko)
B/2021/031
Renouvellement de l'adhésion à l'association Euralens (482.97 Ko)
B/2021/032
Renouvellement de l'adhésion à l'association HABITER2030 (478 Ko)
B/2021/033
Renouvellement de l'adhésion à l'association OREE (479.78 Ko)
B/2021/034
Renouvellement de partenariat avec l'URH (487.19 Ko)
B/2021/035
Convention opérationnelle "Blendecques - Complexe sportif, rue Jehan de Terline" (488.34 Ko)
B/2021/036
Convention opérationnelle "Wizernes - Brasserie, rue du Moulin" (481.28 Ko)
B/2021/037
Convention opérationnelle "Caestre - Bâtiments artisanaux, rue de Strazeele" (487.72 Ko)
B/2021/038
Convention opérationnelle "Fressin - Café, rue de l'Eglise" (482.84 Ko)
B/2021/039
Convention opérationnelle "Torcy - Habitation, rue Principale" (486.09 Ko)
B/2021/001
Convention opérationnelle - "Bantigny- Grange, rue de Cambrai" (482.56 Ko)
B/2021/002
Convention opérationnelle - "Saint-Aubert - Locaux artisanaux et habitation, rue Sadi Carnot" (485.94 Ko)
B/2021/003
Convention opérationnelle - "Sallaumines - Immeubles Leblond et Guislain, rue Francis Jiolat" (498.06 Ko)
B/2021/004
Convention opérationnelle - "Quiévrechain - Bâtiments industriels, rue Valeriani" (491.25 Ko)
B/2021/005
Convention opérationnelle - "Wirwignes - Habitation, route de Questrecques" (486.6 Ko)
B/2021/006
Convention opérationnelle - "Noordpeene - Ancienne salle de réception, la Place" (485.78 Ko)
B/2021/007
Convention opérationnelle - " Saint-Jans-Cappel - Fermette, rue Chieux" (485.28 Ko)
B/2021/008
Convention opérationnelle - " Zegerscappel - Coopérative agricole la Flandre, rue Morseley" (486.53 Ko)
B/2021/009
Convention opérationnelle - "Arques - Manufacture, rue des Ardennes" (482.75 Ko)
B/2021/010
Convention opérationnelle - " Saint-Omer - NPNRU, quai du commerce et des salines" (495.31 Ko)
B/2021/011
Convention opérationnelle - "Alembon - Habitation, rue Haute" (489.25 Ko)
B/2021/012
Convention opértionnelle - " Nouvelle-Eglise - Hangar, rue du Marais" (490.91 Ko)
B/2021/013
Avenant à la convention opérationnelle - "Emmerin - La Howarderie" (507.78 Ko)
B/2021/014
Avenant à la convention opérationnelle - "Bruay-la-Buissière - Friche Foulon" (506.69 Ko)
B/2021/015
Avenant à la convention opérationnelle - "La Capelle-les-Boulogne - Centre-Bourg, avenue de la Forêt et rue Jean Legrand" (521.94 Ko)
B/2021/016
Avenant à la convention opérationnelle - "Calais - rue des Quatre coins" (506.53 Ko)
B/2021/017
Avenant à la convention opérationnelle - "Calais - Hôpital Nation" (503.41 Ko)
B/2021/018
Avenant à la convention opérationnelle - "Beauvois-en-Cambrésis - rue de l'industrie" (387.19 Ko)
B/2021/019
Avenant à la convention opérationnelle - "Lambres-Lez-Douai - rue de la République et de Douai" (515 Ko)
B/2021/020
Avenant à la convention opérationnelle - "Auby - restructuration du centre ville" (512.97 Ko)
B/2021/021
Avenant à la convention opérationnelle - "Aulnoye-Aymeries - rue Jean Cattelas" (508.19 Ko)
B/2021/022
Avenant à la convention opérationnelle - "Therouanne - Restructuration du groupe scolaire" (508.69 Ko)
B/2021/023
Avenant à la convention opérationnelle - "Moulle - Centre village" (504.75 Ko)
B/2021/024
Avenant à la convention opérationnelle - "Vred - Centre-Bourg" (508.75 Ko)
B/2021/025
Avenant à la convention opérationnelle - "Quesques - Ancienne Salaison" (515 Ko)
B/2021/026
Avenant à la convention opérationnelle - " Houtkerque - Ferme en Centre-Bourg" (508.72 Ko)
B/2021/027
Avenant à la convention opérationnelle - "Esquelbecq - centre village" (512.19 Ko)
B/2021/028
Avenant à la convention opérationnelle - "Trelon - Le centre du Bois" (496.09 Ko)
2020/046
Representation de la Mel au sein des instances décisionnelles de l'EPF (312.25 Ko)
2020/047
Levée de la taxe spéciale d'équipement (37.99 Ko)
2020/048
Budget initial 2021 (120.68 Ko)
2020/049
Contributions 2021 au comité social et économique (23.65 Ko)
2020/050
Objectifs 2021 - accord d'intéressement 2019-2021 (448.96 Ko)
2020/051
Outil Processus Risque Action (289.37 Ko)
2020/052
Charte sur la mise en place du télétravail (278.59 Ko)
2020/053
Actualisation de la cartographie des risques (22.27 Ko)
2020/054
Actualisation des règles déontologiques (22.62 Ko)
2020/055
Partenariat entre l'EPF NPDC et l'association l'Eclipse (344.5 Ko)
2020/056
Plan de relance - Expérimentation pour accélérer la réalisation des opérations (389.25 Ko)
2020/057
Etalement de paiement au profit de la CALL (410.18 Ko)
2020/058
Convention opérationnelle "Lille-Hellemmes - Site commercial, Boulevard de Lezennes" (339.12 Ko)
2020/059
Convention opérationnelle "Louvroil, Maubeuge - NPNRU, Quartier sous le Bois" (29.99 Ko)
2020/060
Convention opérationnelle "Pont-A-Marcq - Site industriel, avenue du Général de Gaulle" (29.87 Ko)
2020/061
Avenant à la convention opérationnelle "Hem - Ancienne Imprimerie Impasse Desurmont" (359.46 Ko)
2020/062
Avenant à la convention opérationnelle "Mouvaux - Carbonisage" (349.25 Ko)
2020/063
