Délibérations
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B/2024/001
Adhésion à l'association Orée - Cotisation 2024 (362.89 Ko)
B/2024/002
Adhésion à l'association CECIM Nord - Cotisation 2024 (294.54 Ko)
B/2024/003
Adhésion à l'association l'Organisme de foncier solidaire de la métropole Lilloise (OFSLM) - Cotisation 2024 (366.83 Ko)
B/2024/004
Adhésion aux agences d'urbanisme- Cotisation 2024 (315.41 Ko)
B/2024/005
Adhésion à l'association la Cité des entreprises - Cotisation 2024 (369.2 Ko)
B/2024/006
Adhésion à l'association Place de la communication - Cotisation 2024 (371.23 Ko)
B/2024/007
Avenant n°7 à la convention opérationnelle "Halluin, Roncq et Tourcoing - territoire Tourquennois - sites habitat" (308.42 Ko)
B/2024/008
Convention pré-opérationnelle "Pont de Metz - site industriel Grande rue du petit Saint-Jean - dit Oxygène" (301.39 Ko)
B/2024/009
Convention opérationnelle "Lens - restaurant, route d'Arras" (298.98 Ko)
B/2024/010
Convention opérationnelle "Raismes - Bâtiment Industriel, rue Henri Durre" (314.79 Ko)
B/2024/011
Convention opérationnelle "Marly - habitations, ruelle Dufour" (298.76 Ko)
B/2024/012
Convention opérationnelle "Coutiches - Habitation et entrepôt, route nationale- Ets Delobelle" (301.39 Ko)
B/2024/013
Convention opérationnelle "Landas - Corps de ferme, rue du Dr Gery Deffontaines" (301.92 Ko)
B/2024/014
Convention opérationnelle "Friville-Escarbotin - Bâtiments industriels, rue Curie (Chuchu)" (300.36 Ko)
B/2024/015
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Lille - usine, rue de la Prévoyance" (301.11 Ko)
B/2024/016
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Cinéma ABC, Rue Nationale" (300.92 Ko)
B/2024/017
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Béthune - Impasse Pontfort" (307.86 Ko)
B/2024/018
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Béthune - Pôle Gare" (299.98 Ko)
B/2024/019
Avenant n°1 à la convention pré-opérationnelle "Wailly-Beaucamp - Décharge, lieu-dit Monthodion" (308.11 Ko)
B/2024/020
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Hénin-Beaumont - Bénalu, suite" (298.92 Ko)
B/2024/021
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Bleuse Borne Faubourg de Lille - Hangar, Quai des Mines" (304.04 Ko)
B/2024/022
Avenant n°6 à la convention opérationnelle "Raimbeaucourt - Café Brasserie et ses Abords" (303.89 Ko)
B/2024/023
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Villers-Pol - Habitats légers, rue de la Fontaine" (298.67 Ko)
B/2024/024
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Bainghen - renaturation de terrains de Loisirs" (304.39 Ko)
B/2024/025
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Fourmies - rue du Maire Coppeaux" (640.57 Ko)
B/2023/114
Décote exceptionnelle relative à la convention opérationnelle "Thun-l'Evêque - Centre-bourg - rue du Moulin" (301.75 Ko)
B/2023/115
Convention opérationnelle "Wavrin - Centre commercial, rue des Roseaux" (299.25 Ko)
B/2023/116
Convention opérationnelle "Dunkerque - garage automobile, quai Wilson (site Peugeot)" (299.88 Ko)
B/2023/117
Convention opérationnelle "Saint-Venant - Habitation, Place du Général de Gaulle" (300.34 Ko)
B/2023/118
Convention opérationnelle "Maubeuge - Concession automobile, Boulevard de l'Europe" (299.28 Ko)
B/2023/119
Renouvellement convention opérationnelle "Denain - Fosse Mathilde, rue Mathilde" (56.5 Ko)
B/2023/120
Convention opérationnelle "Haveluy - Maison et terrain, rue Jean Jaurès" (53.03 Ko)
B/2023/121
Convention opérationnelle "Boeschepe - Hangar, rue de Bailleul" (298.25 Ko)
B/2023/122
Convention opérationnelle "Aveluy - Hangars agricoles, Grande Rue" (299.41 Ko)
B/2023/124
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Ronchin - Bâtiment industriel, rue du Général Leclerc" (301.47 Ko)
B/2023/125
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Acq - Centre-Bourg" (303.84 Ko)
B/2023/126
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Noyelles-sous-Lens - Centre-Ville" (302.53 Ko)
B/2023/127
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Onnaing - rue Scouflaire" (303.56 Ko)
B/2023/128
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Lambres-lez-Douai - Rues de Douai et de la République" (304.94 Ko)
B/2023/129
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Houtekerque - ferme en centre-Bourg, rue des Peupliers" (316.94 Ko)
2023/020
Approbation du procès-verbal du Bureau du 29 septembre 2023 (296.18 Ko)
2023/021
Approbation du procès-verbal du Bureau du 20 octobre 2023 (293.59 Ko)
2023/022
Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 20 octobre 2023 (298.09 Ko)
2023/023
Budget initial 2024 (3.61 Mo)
2023/024
Levée de la taxe spéciale d'équipement (316.15 Ko)
2023/025
Objectifs 2024 - Intéressement 2022-2024 (655.34 Ko)
2023/026
Subvention au CSE (305 Ko)
2023/027
Outil Processus Risque Action (OPRA) (545.78 Ko)
2023/028
Stratégie assurantielle de couverture du risque "dommage aux biens" (331.97 Ko)
2023/029
Charte informatique - Annexe au règlement intérieur (477.94 Ko)
2023/030
Levée de la taxe spéciale d'équipement (491.15 Ko)
2023/031
Convention de partenariat avec la Région et l'EPFLO (326.09 Ko)
2023/032
Convention opérationnelle "Roubaix - Bâtiments industriels, rues de la Conférence et d'Alger" (319.93 Ko)
2023/033
Convention opérationnelle "Roubaix - Bureaux et entrepôt, avenue Jules Brame" (306.81 Ko)
2023/034
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Lille - NPNRU Quartiers anciens" (317.74 Ko)
2023/035
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Roubaix - NPNRU Quartiers anciens" (309.84 Ko)
2023/036
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Roubaix - Site GTI SODIFAC" (305.97 Ko)
B/2023/077
Convention opérationnelle "Thélus - Corps de Ferme, place du Maréchal Leclerc" (49.74 Ko)
B/2023/078
Convention opérationnelle "Pernes les Boulogne - Habitation dégradée, rue de la Fontaine" (50.02 Ko)
B/2023/079
Renouvellement de la convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Chasse Royale - avenue de Denain" (57.55 Ko)
B/2023/080
Convention opérationnelle "Lauwin Planque - Habitation, Place de l'Europe" (50.08 Ko)
B/2023/081
Convention opérationnelle "Fenain - Presbytère, rue Jean Jaurès" (49.71 Ko)
B/2023/082
Convention opérationnelle "Sailly sur la Lys - Silo agricole, rue de la Lys" (49.93 Ko)
B/2023/083
Convention opérationnelle " Bouillancourt La Bataille - Bâtiment agricole rue de Maipart" (50.21 Ko)
B/2023/084
Convention opérationnelle "Ruisseauville - Habitation, rue principale" (49.71 Ko)
B/2023/085
Convention opérationnelle "Ostricourt - Ensemble immobilier, Place Albert Thomas" (49.89 Ko)
B/2023/086
Convention opérationnelle "Airaines - Bâtiments industriels, rue du 11 novembre" (50.55 Ko)
B/2023/087
Convention opérationnelle "Tardinghem - Maisons, Dune du Chatelet" (50.27 Ko)
B/2023/088
Convention opérationnelle "Béthencourt sur Mer - Bâtiment industriel, rue d'Eu" (50.14 Ko)
B/2023/089
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Anstaing - Damaflor" (52.89 Ko)
B/2023/091
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Houchin - Centre-Bourg, rue de Béthune" (53.18 Ko)
B/2023/092
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Montreuil - Habitations rue Pierre Ledent" (54.05 Ko)
B/2023/093
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Henin-Beaumont - Angle des rues Barbusse et La Bruyère" (53.61 Ko)
B/2023/094
Avenant n°5 à la convention opérationnelle "Aulnoye-Aymeries - Quartier de la Gare et de l'hôtel de Ville" (55.61 Ko)
B/2023/095
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Saint-Rémy du Nord - Habitation, rue d'Hautmont" (53.61 Ko)
B/2023/096
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Coyecques - Friche agricole" (52.8 Ko)
B/2023/097
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Avesnes-sur-Helpe - Cinéma, rue des Près" (53.93 Ko)
B/2023/098
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Les abords de l'Abattoir" (53.49 Ko)
B/2023/099
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Quesques- Ancienne Salaison" (53.96 Ko)
B/2023/100
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Fressin - Café, rue de l'Eglise" (53.02 Ko)
B/2023/101
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Le Quesnoy - Quartier de la Gare" (54.68 Ko)
B/2023/059
Protocole transactionnel marché de travaux n°121.057 pour l'opération "Zone industrielle, rue de Wardrecques" à Blaringhem (308.59 Ko)
B/2023/060
Convention opérationnelle "Remiencourt - Moulin et Teinturerie, Grande Rue" (50.21 Ko)
B/2023/061
Convention opérationnelle "Libercourt - Ensemble immobilier, Place de l'Hôtel de ville (295.12 Ko)
B/2023/062
Convention opérationnelle "Lens, Loison-sous-Lens, Noyelles-sous-Lens et Salaumines - bâtiments industriels, boulevard du Marais" (51.81 Ko)
B/2023/063
Convention opérationnelle "Pont sur Sambre - Fiche industrielle, rue du 8 mai" (50.71 Ko)
B/2023/064
Convention opérationnelle "Quiévrechain - Bâtiments industriels, rue Valériani" (50.5 Ko)
B/2023/065
Convention opérationnelle "Marquise et Rinxent - Bâtiments industriels, rue Roger Salengro" (50.84 Ko)
B/2023/066
Convention opérationnelle " Doullens - Lycée Montalember, boulevard Jean Malgras" (52.15 Ko)
B/2023/067
Avenant à la convention opérationnelle " Mel - Logements vacants privés dégradés" (56.96 Ko)
B/2023/068
Avenant à la convention opérationnelle "Bruay-la-Buissière - Cavalier numéro 5, rue des Festeux" (59.97 Ko)
B/2023/069
Avenant à la convention opérationnelle "Calais - Rue des Quatre coins" (58.31 Ko)
B/2023/070
Avenant à la convention opérationnelle "Jeumont - Bâtiments industriels, rue Puissant" (55.72 Ko)
B/2023/071
Avenant à la convention opérationnelle "Masny - Nord TRAM" (55.22 Ko)
B/2023/072
Avenant à la convention opérationnelle "Houtekerque - Cœur de Village, rue de Calais" (55.97 Ko)
B/2023/073
Avenant à la convention opérationnelle "Villers-les-Cagnicourt - La Brioche, ancienne râperie" (56.03 Ko)
B/2023/074
Avenant à la convention opérationnelle "Bonningues-les-Ardres - Préservation du coteau calcaire" (55.91 Ko)
B/2023/075
Avenant à la convention opérationnelle "Pernes- Ancien moulin de la Ferté" (55.28 Ko)
B/2023/076
Avenant à la convention opérationnelle "Fourmies - Quartier des Verreries" (55.66 Ko)
2023/006
Approbation du PV du Bureau du 10 mars 2023 (288.78 Ko)
2023-007
Approbation du PV du Bureau du 12 mai 2023 (289.37 Ko)
2023-008
Approbation du PV du Conseil d'administration du 10 mars 2023 (295.69 Ko)
2023-009
Désignation du représentant du collège "Etat" au Bureau (50.37 Ko)
2023-010
Révision du PPI 2020/2024 - Actualisation de sa maquette financière (267.53 Ko)
2023/011
Extension du périmètre de l'EPF dans l'Aisne (71.43 Ko)
2023/012
Convention opérationnelle "Amiens - Centre Hospitalier Nord, Place Victor Pauchet" (51.49 Ko)
2023/013
Convention opérationnelle "Saint-Saulve - Bâtiments industriels rue du Galibot" (52.75 Ko)
2023/014
Convention opérationnelle "Marly - La Rhônelle - Centre ville" (56.5 Ko)
B/2023/037
Convention opérationnelle "Craywick - Distillerie, route de Coppenaxfort" (52.37 Ko)
B/2023/038
Convention opérationnelle "Hersin-Coupigny - Rue Jean Jaurès" (51.15 Ko)
B/2023/039
Convention opérationnelle "Lillers - Ilot Delattre" (51.97 Ko)
B/2023/040
Convention opérationnelle "Lens - Cité du 4, rue Saint Âme (phase 1)" (51.12 Ko)
B/2023/041
Convention opérationnelle "Bruay-sur-l'Escaut - Hangar, boulevard Marcel Cachin" (52.25 Ko)
B/2023/042
Convention opérationnelle "Landrecies - Station service, avenue du Maréchal Foch" (52.34 Ko)
B/2023/043
Convention opérationnelle "Genech - Maison de maître, avenue de la Libération" (52.12 Ko)
B/2023/044
Convention opérationnelle "Molliens-Dreuil - Gare et silo, rue de la Gare" (51.37 Ko)
B/2023/045
Convention opérationnelle "Marcelcave - Bonneterie, rue du 8 mai" (50.81 Ko)
B/2023/046
Convention opérationnelle "Gamaches - Commerce, rue du Général de Gaulle" (52.34 Ko)
B/2023/047
Convention opérationnelle "Billy-Berclau - Corps de Ferme, rue du Général de Gaulle" (56.53 Ko)
B/2023/048
Avenant à la convention opérationnelle "Auby - Entrepôt, rue Carnot" (55.15 Ko)
B/2023/049
Avenant à la convention opérationnelle "Evin-Malmaison - Site de l'Ancienne Fosse 8" (56.78 Ko)
B/2023/050
Avenant à la convention opérationnelle "Hautmont - Entrée de Ville" (57.53 Ko)
B/2023/051
Avenant à la convention opérationnelle "Maubeuge - Abords de la RN49" (60.71 Ko)
B/2023/052
Avenant à la convention opérationnelle "Caudry - Bâtiment industriel, rue Edmond Bricout" (55.84 Ko)
B/2023/053
Avenant à la convention opérationnelle "Le Cateau-Cambrésis - Habitat dégradé - rue Louise Michel" (56.25 Ko)
B/2023/054
Avenant à la convention opérationnelle "Hazebrouck - Silo Agricole" (56.06 Ko)
B/2023/055
Avenant à la convention opérationnelle "Killem -Restructuration du centre bourg" (56.96 Ko)
B/2023/056
Avenant à la convention opérationnelle "Zegerscappel - Coopérative Agricole, rue Morseley" (56.03 Ko)
B/2023/057
Avenant à la convention opérationnelle "Bouvignies - Futur Béguinage" (55.93 Ko)
B/2023/058
Avenant à la convention opérationnelle "Orchies - Hangar, rue Charles Flon" (55.34 Ko)
B/2023/019
Adhésion aux agences d'urbanisme - Cotisations 2023 (317 Ko)
B/2023/020
Renouvellement de l'adhésion à l'association CECIM Nord (50.46 Ko)
B/2023/021
Renouvellement de l'adhésion à l'association la Cité des Entreprises (50.43 Ko)
B/2023/022
Renouvellement de l'adhésion à l'Organisme Solidaire de la métropole Lilloise (OSML) (50.93 Ko)
B/2023/023
Renouvellement de l'adhésion à l'association OREE (50.21 Ko)
B/2023/024
Renouvellement de l'adhésion à l'association "Place de la Communication" (50.71 Ko)
B/2023/025
Convention opérationnelle "Valenciennes - NPNRU, Bleuse-Borne Faubourg de Lille : Hangar Quai des Mines" (297.84 Ko)
B/2023/026
Convention opérationnelle "Lallaing - Dispensaire, Cité des Hauts Prés, rue des Zinnias" (293.72 Ko)
B/2023/027
Convention opérationnelle "Houplin-Ancoisne - Garage automobile, rue Roger Salengro" (301.44 Ko)
B/2023/028
Convention opérationnelle "Monchecourt - Habitation, rue Waldeck Rousseau" (52.59 Ko)
B/2023/029
Convention opérationnelle "Coudekerque-Branche - TCA, suite" (300.34 Ko)
B/2023/030
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Flippo" (56.77 Ko)
B/2023/031
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Achicourt - Zone de la Tourelle" (298.9 Ko)
B/2023/032
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Estaires - Garages, Impasse Ernout" (55.4 Ko)
B/2023/033
Avenant n°2 à la convention opérationnelle " Choques - Centre-Bourg, Ancienne entreprise de transport, rue Principale" (56.71 Ko)
B/2023/034
Avenant n°2 à la convention opérationnelle "Burbure - Centre-Bourg, rue du Vaudieu" (296.34 Ko)
B/2023/035
Décôte exceptionnelle et avenant n°3 relatif à la convention opérationnelle "Neuville-sur-Escaut - rue Brossolette" (64.5 Ko)
B/2023/036
Avenant n°1 à la convention opérationnelle "Somain - Ecoles privées Sainte-Anne" (55.03 Ko)
2023/001
Approbation du procès-verbal du Bureau du 25/11/2022 (292.78 Ko)
2023/002
Approbation du procès-verbal du Bureau du 27/01/2023 (290.18 Ko)
2023/003
Approbation du procès-verbal du Conseil d'administration du 25/11/2022 (291.81 Ko)
2023/004
Approbation du compte financier 2022 et affectation du résultat (6.25 Mo)
2023/005
Avenant n°3 à la convention opérationnelle "Tourcoing - Tissage LEPOUTRE" (56.59 Ko)
B/2023/001
Blaringhem - Zone industrielle - Accord transactionnel avec ARC (87.16 Ko)
B/2023/002
Aulnoye-Aymeries - Quartiers de la gare et de l'hôtel de ville - Décote exceptionnelle (66.31 Ko)
B/2023/003
Béthencourt - Ancien atelier, rue Voltaire - Décote exceptionnelle (62.5 Ko)
B/2023/004
Convention opérationnelle - Auchy-les-Mines - Centre Ville (53.53 Ko)
B/2023/005
Convention opérationnelle - Haveluy - Dispensaire, rue Denis Marissel (54.16 Ko)
B/2023/006
Convention opérationnelle - Artres, Sepmeries - Bâtiments industriels, rue de la Gare (54.59 Ko)
B/2023/007
Convention opérationnelle - Crespin - Forge, Chemin de la douane prolongée (54.22 Ko)
B/2023/008
Convention opérationnelle - Questrecques - Habitation, rue de l'Eglise (53.94 Ko)
B/2023/009
Convention opérationnelle - Nielles-les-Blequin - Garage de la Place (54 Ko)
B/2023/010
Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Cinéma ABC, rue Nationale (57.94 Ko)
B/2023/011
Avenant à la convention opérationnelle - Tourcoing - Flippo (63.97 Ko)
B/2023/012
Avenant à la convention opérationnelle - Lillers - Quincaillerie, rue d'Aire (57.19 Ko)
B/2023/013
Avenant à la convention opérationnelle - Boulogne-sur-Mer - Site Industriel, rue Gerhard Hansen (57.53 Ko)
B/2023/014
Avenant à la convention opérationnelle - Sallaumines - Station service, rue Constant Darras (57.81 Ko)
B/2023/015
Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Abords de la RN49 (59 Ko)
B/2023/016
Avenant à la convention opérationnelle - Maubeuge - Pont Allant (58.85 Ko)
B/2023/017
Avenant à la convention opérationnelle - Lumbres - Ancien Hypermarché (58 Ko)
B/2023/018