Délibérations

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Délibérations 2015 - Délibérations - Conseil d'administration du 10 février 2015

2015/001

Approbation de la convention de partenariat avec la Mission Bassin Minier (61.22 Ko)

2015/002

Approbation de la convention de partenariat avec le syndicat mixte des parc naturels régionaux du Nord - Pas de Calais ; Parc naturel de l'Avesnois ; Parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale ; Parc naturel régional Scarpe - Escaut (63.49 Ko)

2015/003

Adhésion à l'association Euralens (60.35 Ko)

2015/004

Adhésion à l'association Orée (60.53 Ko)

2015/005

Approbation de la convention cadre avec la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Noeux et environs (60.71 Ko)

2015/006

Approbation de la convention cadre avec la communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole (61.67 Ko)

2015/007

Approbation de la convention cadre avec la communauté d'agglomération de Cœur de l'Avesnois (61.84 Ko)

2015/008

Approbation de la convention cadre avec la communauté de communes de Desvres Samer (60.84 Ko)

2015/009

Approbation de la convention cadre avec la communauté de communes des Hauts de Flandre (61.47 Ko)

2015/010

Approbation de la convention cadre avec la communauté de communes de Osartis Marquion (60.56 Ko)

2015/011

Approbation de la convention cadre avec la communauté de communes du Pernois (61.14 Ko)

2015/012

Approbation de la convention cadre avec la communauté de communes du Sud Avesnois (62.64 Ko)

2015/013

Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Liévin (103.69 Ko)

2015/014

Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté de communes du Cœur de l'Avesnois (90.9 Ko)

2015/015

Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté de communes Desvres-Samer (92.55 Ko)

2015/016

Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Le Doulieu (92.5 Ko)

2015/017

Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Nielles les Ardres (92.79 Ko)

2015/018

Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Houtkerque (93.86 Ko)

2015/019

Approbation de la convention opérationnelle avec la commune de Nieurlet (92.8 Ko)

2015/020

"Approbation de la convention opérationnelle avec la communauté de communes de Flandre Intérieure et la Région Nord - Pas de Calais et annule de ce fait la délib 2014/71" (81.7 Ko)

Délibérations 2017 - Délibérations - Conseil d'administration du 1er décembre 2017

2017/060

Adaptation du régime d'astreinte au sein de l'EPF mis en place le 28.11.2012 (57.83 Ko)

2017/067

Approbation proposition d'adhésion au CECIM Nord (53.82 Ko)

2017/068

Approbation convention opérationnelle avec la commune d'Auchy les Mines - op "Centre ville" (72.59 Ko)

2017/069

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Anor - op "Les suites de la verrerie blanche" (71.36 Ko)

2017/070

Approbation prolongation convention opérationnelle du 17 décembre 2012 avec commune de Monchy le Preux - op "Rue du tilleul" (61.22 Ko)

2017/071

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 janvier 2009 avec commune de Carvin - op "Ilôt Amora, suite" (61.78 Ko)

2017/072

Approbation prolongation convention opérationnelle du 18 octobre 2010 avec commune d'Esquelbecq - op "centre village" (61.29 Ko)

2017/073

Approbation prolongation convention opérationnelle du 28 octobre 2010 avec commune d'Orchies - op "centre ville" (61.31 Ko)

2017/074

Approbation prolongation convention opérationnelle du 29 janvier 2013 avec commune de Prouvy - op "Site de la papeterie Lagoda" (61.96 Ko)

2017/075

Approbation prolongation convention opérationnelle du 21 décembre 2012 avec commune de Maroilles - op "Site Rottier" (61.87 Ko)

2017/076

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 décembre 2012 avec commune de Beuvry la Forêt - op "Centre ville" (61.9 Ko)

2017/077

Approbation prolongation convention opérationnelle du 21 décembre 2012 avec commune de Maroilles - op "préservation site abbatial" (61 Ko)

2017/78

Approbation convention opérationnelle avec CA d'Hénin Carvin - op "site Mécastamp International" (72.06 Ko)

2017/079

Approbation convention opérationnelle avec CA Maubeuge-Val de Sambre - op "Centre ville" Jeumont (72.59 Ko)

2017/080

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Arques - op "zac du centre ville" (71.51 Ko)

2017/081

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune de Anzin - op "cours Duterne et de la Fosse" (73.43 Ko)

Délibérations 2017 - Délibérations - Conseil d'administration du 20 octobre 2017

2017/053

Approbation prolongation convention opérationnelle du 17 décembre 2012 avec la CA Maubeuge - op " rue Mirabeau" Aulnoye Aymeries (58.82 Ko)

2017/054

Approbation prolongation convention opérationnelle du 8 mars 2013 avec la CA Porte du Hainaut et commune Haulchin - op "Les Prés, suite" (59.21 Ko)

2017/055

Approbation prolongation convention opérationnelle du 28 juin 2013 avec CA Porte du Hainaut et commune de Neuville/Escaut - op "Rue brossolette, suite" (59.74 Ko)

2017/056

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 novembre 2008 avec CU d'Arras - op "Transport Mory" St Nicolas/arras (58.43 Ko)

2017/057

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 Janvier 2013 avec commune de Lens - op "quartier des gares" (57.6 Ko)

2017/058

Approbation prolongation convention opérationnelle du 3 janvier 2013 avec Commune de Maubeuge - op "Pont allant" (58.3 Ko)

2017/059

Approbation prolongation convention opérationnelle du 30 juin 2018 avec Cté Porte du Hainaut et commune de la sentinelle - op "Fosse ernest" (58.63 Ko)

Délibérations 2017 - Délibérations - Conseil d'administration du 6 juillet 2017

2017/019

Approbation adhésion de l'EPF à la charte du Groupe National Demande de Valeurs Foncières (53.66 Ko)

2017/020

Approbation dde subvention auprés Feder axe 2 - dévelopt version 3 portail PPIGE Coût global 290906,40 € (70.47 Ko)

2017/021

Approbation principe de partenariat avec la FPI (51.17 Ko)

2017/022

Approbation convention-cadre de partenariat avec la MEL (54.69 Ko)

2017/023

Approbation convention-cadre de partenariat avec la CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane (55.87 Ko)

2017/024

Approbation convention-cadre de partenariat avec la CA de Cambrai (55.31 Ko)

2017/025

Approbation convention-cadre avec la CA du pays de Saint-Omer (55.3 Ko)

2017/026

Approbation convention-cadre avec la CC des campagnes de l'artois (55.25 Ko)

2017/027

Approbation convention-cadre avec la CC Pays d'opale (54.52 Ko)

2017/028

Approbation convention-cadre avec CC du Ternois (54.81 Ko)

2017/029

Approbation convention opérationnelle avec MEL - op "Front de Lys secteur Est" sur Halluin (68.9 Ko)

2017/030

Approbation convention opérationnelle avec commune de Famars - op "Rue Edmond Guillaume" (68.84 Ko)

2017/31

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Estaires - op "ancienne concession automobile, rue de lille" (68.3 Ko)

2017/032

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Attiches - op "renforcement du centre-bourg" (68.9 Ko)

2017/033

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Hénin Beaumont - op "angle des rues Barbusse et la Bruyère" (69.62 Ko)

2017/034

Approbation convention opérationnelle avec commune de Loison-sous-Lens - op "hangar rue Emise Basly" (69.41 Ko)

2017/035

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune de Marly - op "site TMF" (71.2 Ko)

2017/036

Approbation convention opérationnelle avec Commune de Bruay-la-Buissière (70.1 Ko)

2017/037

Approbation convention opérationnelle avec la CC Osartis-Marquion - op "site BP" communes de Corbehem et Courchelettes (69.13 Ko)

2017/38

Approbation convention opérationnelle avec commune de Ledinghem - op "Ancienne pisciculture" (68.53 Ko)

2017/039

Approbation convention opérationnelle signée le 24 août 2012 pour une année avec Commune Bourbourg op "Cœur de ville" (57.91 Ko)

2017/040

Approbation convention opérationnelle signée le 08 mars 2004 pour une année avec commune de la Sentinelle op "Friche rue jean jaurés suite" (58.5 Ko)

2017/041

Approbation convention opérationnelle signée le 08 décembre 2010 pour 2 années avec commune de Lillers - op "Ecole notre Dame" (58.46 Ko)

2017/042

Approbation convention opérationnelle signée le 6 novembre 2012 pour 2 années avec commune de Dourges - op "rue roger salengro" (58.35 Ko)

2017/043

Approbation convention opérationnelle signée le 30 novembre 2012 pour 3 années avec commune de Rouvroy - op "Résidence de la Mine" (58.69 Ko)

2017/044

Approbation prolongation convention opérationnelle du 5 novembre 2012 pour 2 années avec commune de Liévin - op "rue du docteur Blat" (57.35 Ko)

2017/045

Approbation prolongation convention opérationnelle du 30 novembre 2012 pour 1 année avec CA Val métropole - op "Forges et Estampage suite " vieux condé (59.7 Ko)

2017/046

Approbation prolongation convention opérationnelle du 08 août 2012 pour 2 années avec commune Aniche - op "Place jean jaurés" (58.09 Ko)

2017/047

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 juin 2012 pour une année avec commune de Socx - op "Faubourg de cassel" (57.78 Ko)

2017/048

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 octobre 2012 pour 2 années avec CC Osartis Marquion - op "Port intérieur corbehem osartis suite" (58.85 Ko)

2017/049

Approbation convention opérationnelle avec Mel - op "Site de l'octroi" houplines (68 Ko)

2017/050

Approbation convention opérationnelle avec commune de Villers-Sire-Nicole - op "site Dameta" (68.79 Ko)

2017/051

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et commune d'Estreux - op "Centres-bourgs ruraux rue jean jaurés" (71.06 Ko)

2017/052

Approbation convention opérationnelle avec CC de Flandre intérieure - op "Le Boërnhoel" Steenvoorde (69.34 Ko)

Délibérations 2017 - Délibérations - Conseil d'administration du 28 février 2017

2017/002

Révision du PPI 2015-2019 (70.22 Ko)

2017/003

Forfaitisation des frais complémentaires de cession (67.75 Ko)

2017/004

Délégation à la DG pour désaffectation et déclassement du domaine public (131.31 Ko)

2017/005

Approbation prolongation convention opérationnelle du 7 Juin 2010 pour 2 années - op "Centre-village" Servins (65.12 Ko)

2017/006

Approbation prolongation convention opérationnelle du 15 mai 2012 pour 2 années - op "Centre-bourg" Saint-Folquin (66.22 Ko)

2017/007

Approbation prolongation convention opérationnelle du 2 mai 2012 pour 2 années - op "Desurmont" Tourcoing (65.33 Ko)

2017/008

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 mai 2012 pour 2 années - op "Val de Scarpe II, suite" St Laurent Blangy (65.86 Ko)

2017/009

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Bords de Sambre" Hautmont (65.27 Ko)

2017/010

Approbation prolongation convention opérationnelle du 27 avril 2012 pour 3 années - op "Entrée de ville" Hautmont (65.49 Ko)

2017/011

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 juin 2012 pour 2 années - op "Site Virly" Anzin (61.23 Ko)

2017/012

Approbation prolongation convention opérationnelle du 22 mai 2012 pour 2 années - op "rue roger salengro" Isbergues (61.92 Ko)

2017/013

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Hergnies - op "centres-bourgs ruraux, cœur de ville" (80.56 Ko)

2017/014

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune d'Odomez - op "centres-bourgs ruraux, Site Sainord" (80.61 Ko)

2017/015

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Rouvignies - op "centres-bourgs ruraux, rue du chauffour" (80.29 Ko)

2017/016

Approbation convention opérationnelle avec CA Val métropole et commune de Verchain-Maugre - op "Centres-bourgs ruraux, rue Neuve" (80.19 Ko)

2017/017

Approbation contrat de mixité sociale avec l'Etat, Hazebrouck, CC de Flandre intérieure et ARH (65.26 Ko)

2017/018

Approbation avenant à la convention opérationnelle du 22 octobre 2014 - op "ancienne imprimerie impasse Desurmont" prix cession (82.75 Ko)

2017/001

Approbation compte financier 2016 (21.66 Mo)

Délibérations 2016 - Délibérations - Conseil d'administration du 8 décembre 2016

2016/137

Levée de la TSE pour 2017 (62.5 Ko)

2016/139

Contribution au comité d'entreprise (51.83 Ko)

2016/140

Application du principe de fongibilité asymétrique (67.27 Ko)

2016/141

Approbation Convention de partenariat avec ARH (55.03 Ko)

2016/142

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 janvier 2012 - op "Ilot Defontaines/ecoles" Baisieux (65.32 Ko)

2016/143

Approbation prolongation convention opérationnelle du 24 janvier 2012 - op "Banc Vert Scierie" Dunkerque (64.91 Ko)

2016/144

Approbation prolongation convention opérationnelle du 14 décembre 2017 - op "Zone du Fort" Avesnelles (64.71 Ko)

2016/145

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 janvier 2012 - op "Centre ville " Bondues (65.18 Ko)

2016/146

Approbation prolongation convention opérationnelle du 11 janvier 2012 - op "Friche casino" Salomé (66.07 Ko)

2016/147

Approbation prolongation convention opérationnelle du 24 janvier 2012 - op "Secteur Degroote" Teteghem (66.46 Ko)

2016/148

Approbation prolongation convention opérationnelle du 10 janvier 2012 - op "Rue de la Peine" Carvin (66.26 Ko)

2016/149

Approbation prolongation convention opérationnelle du 14 mars 2012 - op "quartier du vieux billy" billy Montigny (65.93 Ko)

2016/150

Approbation prolongation convention opérationnelle du 06 mars 2012 - op "centre-village" Moulle (65.9 Ko)

2016/151

Approbation prolongation convention opérationnelle du 07 mars 2006 - op "Zac du Pont neuf" Nieppe (66.09 Ko)

2016/152

Approbation prolongation convention opérationnelle du 4 mars 2010 - op "Rue Poincaré" Bertincourt (65.5 Ko)

2016/153

Approbation prolongation convention opérationnelle du 26 janvier 2010 - op "Avenue Kennedy" Fourmies (65.1 Ko)

2016/154

Approbation prolongation convention opérationnelle avec CUD - op "Grand Milleb'rugghe quai de la colme" Armbouts-Cappel (77.35 Ko)

2016/155

Approbation prolongation convention opérationnelle avec commune de Godewarswelde - op "Place verte" (75.73 Ko)

2016/156

Approbation prolongation convention opérationnelle avec commune de Quièvrechain - op "Contre Voye" (76.37 Ko)

2016/157

Approbation prolongation convention opérationnelle avec la MEL - op "La lainière" roubaix wattrelos (76.54 Ko)

2016/158

Approbation prolongation convention opérationnelle avec la MEL - op "Flippo" tourcoing (76.39 Ko)

2016/159

Approbation prolongation convention opérationnelle avec la MEL - op "Tissage St Liévin" wattrelos (76.7 Ko)

2016/160

Approbation prolongation convention opérationnelle avec commune de Villers-Outreaux - op "Cœur de ville" (76.83 Ko)

2016/161

Approbation contrat de mixité sociale avec MEL, commune de Houplines et l'ARH et l'Etat (60.55 Ko)

2016/162

Approbation prolongation convention opérationnelle avec commune de Lillers - op "Ilot Delattre" (77.03 Ko)

2016/163

Approbation prolongation convention opérationnelle avec commune d'Hazebrouck - op "garage, rue Notre Dame" (76.9 Ko)

2016/164

Approbation prolongation convention opérationnelle avec commune de Guines - op "friche sider" (76.55 Ko)

2016/165

Approbation convention opérationnelle avec CA du boulonnais et le conservatoire du littoral - op "Cap d'Alprech" Le Portel (78.31 Ko)

2016/166

Approbation convention opérationnelle avec commune de Busigny - op "cité des cheminots" (76.58 Ko)

2016/167

Approbation convention opérationnelle avec commune de Somain - op "Ecoles privées Sainte-Anne" (75.47 Ko)

2016/168

Approbation principe de préciser au cas par cas les modalités de gestion des biens atypiques sous réserve de valid au prochain CA (60.05 Ko)

Délibérations 2016 - Délibérations - Conseil d'administration du 28 octobre 2016

2016/101

Approbation délib budgétaires 2016 et prévisions comptables 2016 (72.76 Ko)

2016/102

Mise en place démarche contrôle interne et comptable (61.87 Ko)

2016/103

Prolongation convention opérationnelle 19.10.2007 op "site caddy" willems (71.08 Ko)

2016/104

Prolongation convention opérationnelle 03.12.2009 op "quartier de la gare" dunkerque (69.62 Ko)

2016/105

Prolongation convention opérationnelle 19.10.2007 op "site caddy" willems (69.37 Ko)

2016/106

Prolongation convention opérationnelle 03.12.2009 op "enteprise mécanique générale "gd fort philippe (70.81 Ko)

2016/107

Prolongation convention opérationnelle 22.12.2009 op "rue de gravelines et ancien mareyage" gd fort philippe (71.39 Ko)

2016/108

Prolongation convention opérationnelle 22.12.2009 op "rue de gravelines et ancien mareyage" gd fort philippe (70.11 Ko)

2016/109

Prolongation convention opérationnelle 19.12.2011 op "rue du maire coppeux" fourmies (70.59 Ko)

2016/110

Prolongation convention opérationnelle 14.12.2009 op " le village" Roellecourt (70.34 Ko)

2016/111

Prolongation convention opérationnelle avec MEL op "PMRQAD, quartier de la route d'Houplines-octroi" (81.4 Ko)

2016/112

Prolongation convention opérationnelle avec MEL op "PMRQAD, Quartier simons" Lille (81.14 Ko)

2016/113

Prolongation convention opérationnelle avec MEL op "PMRQAD, quartier du pile" roubaix (82.45 Ko)

2016/114

Prolongation convention opérationnelle avec MEL op "PMRQAD Quartier bayard" tourcoing (81.19 Ko)

2016/115

Approbation convention opérationnelle avec MEL op "PMRQAD Quartier crétinier" wattrelos (82.02 Ko)

2016/116

Approbation convention opérationnelle avec CUD op "ancienne imprimerie Landais" Dunkerque (82.96 Ko)

2016/117

Approbation convention opérationnelle avec CA VAL Métropole et commune Condé/Escaut - op "PMRQAD Quai du petit rempart" (84.35 Ko)

2016/118

Approbation convention opérationnelle avec CA VAL Métropole et commune Condé/Escaut - op "PMRQAD Maternité place Rombault" (83.72 Ko)

2016/2019

Approbation convention opérationnelle avec CA VAL Métropole et commune Fresnes/escaut - op "PMRQAD Ilots rues du rivage de l'escaut et bancel" (83.27 Ko)

2016/120

Approbation convention opérationnelle avec CA VAL Métropole et commune Vieux Condé - op "PMRQAD ilots gambetta dervaux et entrée Beluriez (83.06 Ko)

2016/121

Approbation convention opérationnelle avec commune Marly op "la Rhônelle - centre ville" (80.98 Ko)

2016/122

Approbation convention opérationnelle avec commune Raches op "club des marques" (80.66 Ko)

2016/123

Contrat mixité sociale avec MEL, commune de Sequedin et l'Etat (64.81 Ko)

2016/124

Approbation convention opérationnelle avec commune de Ruitz - op "centre bourg" (80.82 Ko)

2016/125

Approbation convention opérationnelle avec commune de Coulogne - op "ancienne chapelle" (81.91 Ko)

2016/126

Approbation convention opérationnelle avec commune de liévin - op "ancien centre d'entretien routier Impasse Burie" (80.98 Ko)

2016/127

Contrat mixité sociale aec CA VAL Métropole, commune de Maing et l'Etat (65.33 Ko)

2016/128

Approbation convention opérationnelle avec la CA de la Porte du Hainaut - op "parc d'activités du Plouich" (82.31 Ko)

2016/129

Approbation convention opérationnelle avec commune de Croisilles - op "centre bourg" (81.61 Ko)

2016/130

Approbation convention opérationnelle CA Béthune Bruay Noeux et environs - op "Nitrochimie" (83.1 Ko)

2016/131

Approbation convention opérationnelle commune Arleux - op "habitation rue de la Chaussée" (81.23 Ko)

2016/132

Approbation convention opérationnelle commune de Wattignies - op "centre-ville Rue Clémenceau" (80.95 Ko)

2016/133

Approbation convention opérationnelle commune d'arleux - op " projet de revitalisation du centre-bourg" (81.79 Ko)

2016/134

Approbation convention opérationnelle commune Ligny-en-cambrésis - op "centre bourg" (82.16 Ko)

2016/135

Approbation principe cession Sains en gohelle assiette foncière voirie site 13 de Noeux à l'estimation F.Domaine (66.68 Ko)

2016/136

Approbation modalités de cession partielle site Arc international par l'EPF au profit Sté Entyrecycle (68.8 Ko)

Délibérations 2016 - Délibérations - Conseil d'administration du 1er Juillet 2016

2016/052

Approbation convention partenariale Observation habitat Scot Gd Douaisis (60.7 Ko)

2016/053

Prolongation convention opérationnelle signée le 19.08.2009 op territoire de la couronne nord (67.15 Ko)

2016/054

Prolongation convention opérationnelle signée le 19.08.2009 op territoire lillois sites Abélard darche bergot (67.09 Ko)

2016/055

Prolongation convention opérationnelle signée le 04.11.2009 op territoire lillois sites Annapes Madagascar Arbrisseau Justice Kuhlmann (68.27 Ko)

2016/056

Prolongation convention opérationnelle signée le 19.08.2009 op territoire roubaisien Sites habitat fonderie (68.32 Ko)

2016/057

Prolongation convention opérationnelle signée le 04.11.2009 op territoire lillois sites Annapes Madagascar Arbrisseau Justice Kuhlmann (68.22 Ko)

2016/058

Prolongation convention opérationnelle signée le 04.11.2009 op territoire roubaisien Sites clinique Omez Mazagran (69.15 Ko)

2016/059

Prolongation convention opérationnelle signée le 05.10.2011 op cœur de ville (66.97 Ko)

2016/060

Approbation onvention opérationnelle avec MEL op "projet de rénovation urbaine des quartiers anciens" sur Lille (78.71 Ko)

2016/061

Approbation convention opérationnelle avec MEL op "ange gardien, site Van Robaeys" quesnoy sur Deule (84.88 Ko)

2016/062

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Escaudoeuvres op "rue du 11 novembre" (77.24 Ko)

2016/063

Approbation convention opérationnelle avec CA du douaisis op "friche de l'escarpelle" (77.72 Ko)

2016/064

Approbation convention opérationnelle avec commune de Noyelles-sous-Lens op "centre ville" (77.53 Ko)

2016/065

Approbation convention opérationnelle avec CA Porte du Hainaut et commune St Amand les Eaux op "dite quartier de la gare" (80.38 Ko)

2016/066

Approbation convention opérationnelle avec MEL op "Ecc Platt, boulevard de Lyon" sur roubaix (77.59 Ko)

2016/067

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Hersin Coupigny op "rue jean jaurés" (78.14 Ko)

2016/068

Approbation convention opérationnelle avec commune de Wignehies op "ancienne filature" (77.29 Ko)

2016/069

Approbation convention opérationnelle avec la MEL op "Carrosserie FCV 33 rue de constantine" roubaix (78.04 Ko)

2016/070

Approbation convention opérationnelle avec CC Caudrésis et catésis - op "rue de l'industrie" Beauvois en cambrésis (78.66 Ko)

2016/071

Approbation contrat de mixité sociale avec CA Douaisis, commune de Flines les Raches, l'ARH et l'Etat (62.32 Ko)

2016/072

Approbation convention opérationnelle avec commune de flines lez Raches op "contrat mixité sociale ancienne scierie" (78.05 Ko)

2016/073

Approbation convention opérationnelle avec commune Flines lez Raches op "contrat mixité sociale habitation rue du moulin" (77.59 Ko)

2016/075

Approbation convention opérationnelle avec commune de Loison-sous-Lens op "centre ville versant nord" (76.9 Ko)

2016/076

Approbation convention opérationnelle avec CA Porte du Hainaut et commune de Roeulx op "coron rue de la république" (78.03 Ko)

2016/077

Approbation convention opérationnelle avec commune de Maing op dite "rue du père delater" (75.85 Ko)

2016/078

Approbation convention opérationnelle avec commune de Odomez op dite "site sainord" (75.92 Ko)

2016/079

Approbation convention opérationnelle avec commune de Bertry op dite " Site tritube" (77.54 Ko)

2016/074

Approbation convention opérationnelle avec commune de Harnes op "ancienne surface commerciale" (77.01 Ko)

2016/080

Approbation convention opérationnelle avec commune de Laventie op dite "Etablissements Legrand" (78.54 Ko)

2016/081

Approbation convention opérationnelle avec commune de Montreuil sur Mer op dite "habitations rue pierre ledent" (78.8 Ko)

2016/082

Approbation convention opérationnelle avec MEL op dite " Friche Mossley-sartel" lille (77.63 Ko)

2016/083

Approbation convention opérationnelle avec commune de St Venant op dite "site Terlutte" (78 Ko)

2016/084

Approbation convention opérationnelle avec commune de Béthencourt op dite "ancien atelier rue voltaire" (77.67 Ko)

206/085

Approbation convention opérationnelle avec commune de Wannehain op dite "corps de ferme" (77.07 Ko)

2016/086

Approbation convention opérationnelle avec CA de Lens-Liévin - op dite "site Tréfileurope" (77.52 Ko)

2016/087

Approbation convention opérationnelle avec commune de Bonningues les ardres - op dite "préservation du coteau calcaire" (75.84 Ko)

2016/089

Approbation convention opérationnelle avec commune d'Audinghen et conservatoire littoral op dite "les abords du bois d'Haringzelles" (78.83 Ko)

2016/088

Approbation convention opérationnelle avec commune de Bonningues les ardres - op dite "préservation du coteau calcaire" (77.83 Ko)

2016/090

Approbation convention opérationnelle avec commune de Douvrin op dite "site netto" (77.63 Ko)

2016/091

Approbation convention opérationnelle avec commune de Courcelles-les-lens - op dite "ferme en centre ville" (77.36 Ko)

2016/092

Approbation convention opérationnelle avec commune de Bruay sur l'Escaut - op dite "place des Farineau" (78.56 Ko)

2016/093

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Anzin - op dite "NPNRU, Bleuse Borne cour dubois Jenart" (79.87 Ko)

2016/094

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Anzin - op dite "NPNRU, Bleuse Borne cour lefebvre" (80.1 Ko)

2016/095

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Anzin - op dite "NPNRU, Bleuse Borne secteur cial" (79.7 Ko)

2016/096

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Marly - op dite NPNRU, la Briquette" (80.4 Ko)

2016/097

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Valenciennes - op dite "NPNRU, chasse royale av de denain" (83.69 Ko)

2016/098

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Valenciennes - op dite "NPNRU, fg de lille, cours defaux et lafleur" (79.76 Ko)

2016/099

Approbation convention opérationnelle avec CA Val Métropole et Valenciennes - op dite "NPNRU, fg de lille, petit coron Miroux" (80.58 Ko)

2016/100

Approbation convention opérationnelle avec commune de St Venant op dite "friches habitat" (78.33 Ko)

Délibérations 2020 - Délibérations - Conseil d'administration du 13 mars 2020

2020/002

Fin du portage de la PPIGE par l’EPF et contribution à l’actualisation de l’OCS2D (275.25 Ko)

2020/003

Refonte du règlement institutionnel . Actualisation du règlement intérieur institutionnel (290.75 Ko)

2020/004

Refonte du règlement institutionnel . Délégation de compétence par le conseil d’administration au bureau (131.78 Ko)

2020/005

Modification des règles appliquées à la forfaitisation des frais complémentaires de cession (143.75 Ko)

2020/006

Mise à jour du règlement des marchés publics de l’établissement (270.78 Ko)

2020/007

Métropole Européenne de Lille . Métropole Européenne de Lille – Logements vacants privés dégradés (397.4 Ko)

2020/008

Communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis . Caudry – Bâtiment industriel, rue Edmond Bricout (372.43 Ko)

2020/009

Communauté d’agglomération du Caudrésis et du Catésis . Fontaine-au-Pire – Habitations, rue Roger Salengro (383.34 Ko)

2020/010

Communauté urbaine d’Arras . Wailly – Corps de ferme, rue de l’Eglise (370.4 Ko)

2020/011

Communauté de communes du Ternois . Auxi-le-Château – Commerce, Place de l’hôtel de ville et rue des Gobelets (390.21 Ko)

2020/012

Communauté de communes Cœur d’Ostrevent . Somain – La Bouchonnerie, rue Anatole France (314.81 Ko)

2020/013

Communauté de communes Flandre Intérieure . Caëstre – Bâtiments artisanaux, route de Strazeele (310.93 Ko)

2020/014

Communauté de communes de Flandre Intérieure . Blaringhem – rue de Wardrecques . (63.12 Ko)

2020/015

Communauté d’agglomération du Boulonnais . Saint-Léonard – Avenue du Docteur Croquelois (369 Ko)

2020/016

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Liévin – Rue du Docteur Biat (351.09 Ko)

2020/017

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Ablain-Saint-Nazaire – Ancien café (357.25 Ko)

2020/018

Communauté de communes Pays du Solesmois . Saint-Python – Site SASA . (352.31 Ko)

2020/019

Communauté de communes Pays de Lumbres . Wavrans-sur-l’Aa – Centre bourg (352.31 Ko)

2020/020

Communauté d’agglomération Hénin-Carvin . Carvin – Rue de Tilloy (353.12 Ko)

2020/021

Métropole Européenne de Lille . Willems – Site Caddy (347.96 Ko)

2020/022

Métropole Européenne de Lille . Lille – Recyclage immobilier en diffus (369.81 Ko)

2020/023

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre . Hautmont – Bords de Sambre (369.21 Ko)

2020/024

Communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre . Hautmont – Entrée de ville (354.09 Ko)

2020/025

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Lens – Quartier Montgré (194.87 Ko)

2020/001

Le compte financier 2019 : approbation du compte et affectation du résultat (23.95 Mo)

Délibérations 2019 - Délibérations - Conseil d'administration du 29 novembre 2019

2019/093

Volet général du PPI 2020/2024 (16.29 Mo)

2019/096

Levée de TSE pour l’année 2020 (27.74 Ko)

2019/097

Budget initial 2020 (4.57 Mo)

2019/098

Contributions au comité social et économique pour l’année 2020 (236.65 Ko)

2019/099

Levée de prescription (50.65 Ko)

2019/100

Fixation des objectifs pour l’année 2020 en application de l’accord d’intéressement (137.84 Ko)

2019/101

Dispositif lanceur d’alerte (35.71 Ko)

2019/102

Accord transactionnel avec l’UGAP (37.3 Ko)

2019/104

Communauté d’agglomération Valenciennes Métropole . Valenciennes – Galerie marchande Passage de la Paix, rue Tholoze (40.31 Ko)

2019/105

Métropole Européenne de Lille . Lille – Gazomètres et bureaux, rue Lestiboudois (40.12 Ko)

2019/106

Métropole Européenne de Lille . Vendeville – Bâtiment commercial, rue du Fort (39.56 Ko)

2019/108

Métropole Européenne de Lille . Tourcoing – Revitalisation du centre-ville (40.65 Ko)

2019/108

Communauté d’agglomération du Boulonnais . La Capelle-les-Boulogne – Centre-bourg, avenue de la forêt et rue Jean Legrand (40.65 Ko)

2019/109

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Sallaumines – Station-service, rue Constant d’Arras (39.96 Ko)

2019/110

Communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois . Berck – Centre de formation, chemin des Anglais (39.93 Ko)

2019/111

Communauté d’agglomération des Deux Baies en Montreuillois . Etaples-sur-mer – Cinéma et commerces, rue Maurice Raphaël (40.46 Ko)

2019/112

Communauté de communes du Haut Pays du Montreuillois . Fruges – Habitations, rue de Saint-Omer (39.68 Ko)

2019/113

Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre . Pont-sur-Sambre - Ateliers mécaniques, Grande rue (40.71 Ko)

2019/114

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Lens – Requalification du quartier Van Pelt (33.65 Ko)

2019/115

Communauté d’agglomération Maubeuge-Val de Sambre . Maubeuge – Pont Allant (33.46 Ko)

2019/116

Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane . Ham-en-Artois – Centre-bourg (33.81 Ko)

2019/117

Communauté d’agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane . Lillers – Ecole Notre-Dame (33.71 Ko)

2019/118

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . . Annay-sous-Lens, Harnes, Loison-sous-Lens – Site Noroxo (34.31 Ko)

2019/119

Communauté d’agglomération Valenciennes Métropole . Prouvy – Papeterie Lagoda (33.68 Ko)

2019/120

Douaisis Agglo . Raimbeaucourt – Café Brasserie et ses abords (34.21 Ko)

2019/121

Communauté urbaine d’Arras . St Nicolas-lez-Arras – Transport Mory (33.65 Ko)

2019/122

Communauté d’agglomération de Lens-Liévin . Sains-en-Gohelle – Commerce, avenue François Mitterrand (38.62 Ko)

2019/123

Communauté de communes Pévèle-Carembault . Beuvry-la-Forêt – Centre-ville (33.59 Ko)

2019/124

Métropole Européenne de Lille . Lille – Habitations, cité Saint-Maurice, rue de la cité (434.65 Ko)

2019/125